Crédits et mentions légales

Ce site est édité par le Collectif Brûle-Maison.
30 rue Brûle-Maison – 59 000 Lille
Directeur de la publication : Cyril Viallon

Email : collectifbrulemaison@gmail.com
Tel. : +33 (0)6 10 21 34 61

Ce site est hébergé par : OVH SARL, 140 quai du Sartel, 59100 Roubaix

Crédits images :

© vidéo : Carlos Franklin ; Benoit Villain.
© photo : RL Photographie-Regine ; JBrody ; NDewitte ; Frédéric Iovino ; BVillain ; D.R.

Accès au site www.collectifbrulemaison.com

L’utilisateur du site internet www.collectifbrulemaison.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs de ce site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Contenu du site

Le Collectif Brûle-Maison met à disposition des utilisateurs du site web www.collectifbrulemaison.com des informations et outils disponibles et vérifiés, mais il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mail au webmestre du site à l’adresse collectifbrulemaison@gmail.com

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site www.collectifbrulemaison.com  relèvent de l’utilisation exclusive du Collectif Brûle-Maison. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse du Collectif Brûle-Maison, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du Collectif Brûle-Maison. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du Collectif Brûle-Maison. Pour cela merci d’adresser un mail à collectifbrulemaison@gmail.com

Données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr ). L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par le Collectif Brûle-Maison, qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données.
Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante collectifbrulemaison@gmail.com ou par courrier postal adressé à :

Collectif Brûle-Maison.
30 rue Brûle-Maison – 59 000 Lille

Droit applicable

L’usage de ce site web est régi par le droit français conformément au droit de l’Union Européenne.

Loi Informatique & Libertés

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la Loi Informatique et Libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.